Mentions légales
Informations obligatoires relatives à l’éditeur du site, à l’hébergement, aux droits de propriété intellectuelle et à la responsabilité.
Dernière mise à jour :
1) Éditeur du site
Dénomination : Instants Web Agency
Adresse : 5 Avenue du Sénateur Girard, 59300 Valenciennes, France
Statut : En portage salarial avec SKALIS
DPO : Philippe DESMIS
Forme juridique :
Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social :
À compléter
Numéro de TVA intracommunautaire :
502 448 467 00055
Registre / Identification :
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (8299Z)
Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
2) Directeur de la publication
Directeur de la publication : À compléter (représentant légal)
Responsable de la rédaction (le cas échéant) : À compléter
La LCEN impose l’indication du directeur (ou co-directeur) de la publication dans les mentions légales. Renseignez l’identité réelle.
3) Hébergeur du site
Nom / Raison sociale : Hostinger
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Téléphone : contact par chat
Les informations relatives à l’hébergement doivent figurer même en cas d’hébergement gratuit.
4) Contact
Courriel : contact@instants-web-agency.com
Téléphone : 07 61 04 65 68
5) Propriété intellectuelle
Le présent site et l’ensemble de ses éléments (textes, images, graphismes, logos, vidéos, documents techniques, architecture, code) sont, sauf mention contraire, la propriété d’Instants Web Agency ou font l’objet de droits d’utilisation/licences.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou rediffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
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6) Liens hypertextes
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7) Responsabilité
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8) Données personnelles
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10) Droit applicable — Litiges
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