Instants Web Agency — Mentions légales
Instants Web Agency

Mentions légales

Informations obligatoires relatives à l’éditeur du site, à l’hébergement, aux droits de propriété intellectuelle et à la responsabilité.

Dernière mise à jour :

1) Éditeur du site

Dénomination : Instants Web Agency

Adresse : 5 Avenue du Sénateur Girard, 59300 Valenciennes, France

Statut : En portage salarial avec SKALIS

DPO : Philippe DESMIS

Forme juridique :
Société à Responsabilité Limitée (SARL)

Capital social :
À compléter

Numéro de TVA intracommunautaire :
502 448 467 00055

Registre / Identification :
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (8299Z)

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

2) Directeur de la publication

Directeur de la publication : À compléter (représentant légal)

Responsable de la rédaction (le cas échéant) : À compléter

La LCEN impose l’indication du directeur (ou co-directeur) de la publication dans les mentions légales. Renseignez l’identité réelle.

3) Hébergeur du site

Nom / Raison sociale : Hostinger

Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Téléphone : contact par chat

Les informations relatives à l’hébergement doivent figurer même en cas d’hébergement gratuit.

4) Contact

Courriel : contact@instants-web-agency.com

Téléphone : 07 61 04 65 68

5) Propriété intellectuelle

Le présent site et l’ensemble de ses éléments (textes, images, graphismes, logos, vidéos, documents techniques, architecture, code) sont, sauf mention contraire, la propriété d’Instants Web Agency ou font l’objet de droits d’utilisation/licences.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou rediffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

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6) Liens hypertextes

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7) Responsabilité

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8) Données personnelles

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10) Droit applicable — Litiges

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